Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC4H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICEMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC4H domicilié(e) LE CUBE PARC D'ACTIVITES JEAN MERMOZ, 90 RUE DIDIER DAURAT - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 420 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC4H domicilié(e) 90 Rue DAURAT, PARC MERMOZ le Cube - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque ICEMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC4H, SAS - LE CUBE PARC D'ACTIVITES JEAN MERMOZ, 90 RUE DIDIER DAURAT - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 517420865
TEC4H - 90 Rue DAURAT, PARC MERMOZ le Cube - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596686 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Cabines de douches, chambres frigorifiques, glacières, saunas, appareils de réfrigération, cabines produisant du froid extrême par azote liquide ; Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; Installations fixes et mobiles de cryothérapie corps entier, cryosaunas ; corps entier pour récupération sportive, pour applications médicales ; et esthétiques, concept de centres de cryothérapie corps entier.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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